Le SCoT approuvé
Vous trouverez ci-après les documents relatifs au SCoT approuvé (version approuvée du SCoTOuest qui sera exécutoire le 3 août 2021) :
Les actes administratifs du SCoT
- Délibération de prescription de l’élaboration du SCoTOuest
- Délibération de reprise d’élaboration du SCoT
- Délibération liée à la concertation – Bilan légalisé
- Délibération liée à la concertation légalisée
- Délibération d’approbation du SCoT
- Délibération d’arrêt du SCoT
Le PADD
Le DOO
Le rapport de présentation du SCoT’Ouest
- Diagnostic territorial
- Etat initial de l’Environnement
- Justification des choix
- Evaluation environnementale et RNT
Le bilan de la concertation publique
Délibérations :
- 24112008 – Prescription de l’élaboration du SCoT’Ouest
- 06072016 – Election du Président
- 06072016 – Détermination du nombre de postes de VP
- 06072016 – Détermination de la composition du Bureau du Syndicat
- 06072016 – Approbation de la charte SCoT
- 06072016 – Délégations au Président
- 06072016 – Délégations au BS
- 06072016 – Election membres CAO
- 14102016 – Reprise élaboration SCoT
- 14102016 – Installation de la Commission BVS
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 1
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 2
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 3
- 13092019 – Arrêt du projet de SCoT’Ouest
- 13092019 – Bilan de la concertation
2020
- 30012020 – Avenant marché CITADIA
- 18092020 – Election du Président
- 18092020 – Composition de la Commission d’Appel d’Offres
- 18092020 – Désignation d’un représentant CLE/SAGE
- 18092020 – Détermination du nombre de Vice-Présidents
- 18092020 – Election des Vice-Présidents
- 18092020 – Désignation de représentants au SICTIAM
- 18092020 – Désignation de 2 élus référents à la Fédération Nationale des SCoT
- 18092020 – Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Président
- 18092020 – Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau
- 17122020 – Adoption règlement extérieur du Syndicat Mixte du SCoT de l’Ouest des Alpes-Maritimes
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation Les Mujouls
- 17122020 – Composition du Bureau du Syndicat
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation de Collongues
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation de Gars
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation d’Amirat
- 17122020 – SICTIAM – Rapport annuel 2019
- 17122020 – Tableau des effectifs – Activités à titre accessoire
2021
- 11032021 – Débat d’Orientation Budgétaire
- 02042021 – Approbation du compte de gestion 2020
- 02042021 – Examen et vote du compte administratif 2020
- 02042021 – Affectation des résultats 2020
- 02042021 – Vote du Budget primitif 2021
- 20052021 – Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale
Modification simplifiée n°1
- Notice de présentation
- Arrêté Président
- Avis Etat
- Saisine et avis de la MRAE
- Délibération de fixation de la modification simplifiée
- DOO
- DOO_A0 – Général
- DOO_A0 – Moyen Pays
- DOO_A0 – Bande littorale
- DOO_A0 – Haut Pays
- Article Nice Matin
Modification simplifiée n°2
- Notice de présentation
- Arrêté Président
- Saisine et avis de la MRAE
- Avis Chambre d’Agriculture
- Avis Commune Callian
- Avis Grasse Environnement
- Avis PNR des Préalpes d’Azur
- Avis CACPL
- Délibération de fixation de la modification simplifiée
- Évaluation environnementale des documents d’urbanisme – cas par cas
- DOO
- DOO A0 – Haut Pays
Arrêtés :
- 03062008 – Arrêté de création du SM SCoT’Ouest
- 26102009 – Arrêté de modif statutaires SMSCoT’Ouest
- 12062012 – Arrêté d’abrogation du périmètre de SCot Grasse-Cannes
- 26092014 – Arrêté modificatif des statuts du SMSCoT’Ouest
- 12032016 – Arrêté portant SDCI
Concertation :
Ci-après les comptes-rendus des trois réunions publiques :
- 4 décembre 2017 : Diagnostic
- 13 novembre 2018 : PADD
- 3 septembre 2019 : DOO
Ci-après le bilan de la concertation publique : Le bilan de la concertation publique
Documents budgétaires :
- Budget principal 2020 – Pages signatures légalisées
- Compte administratif 2019 –Délibération légalisée Compte administratif – Pages signatures légalisées
- Compte gestion définitif – Délibération légalisée Compte gestion 2019
- Délibération légalisée Affectations des résultats
- Délibération légalisée Budget primitif
- Procès verbal du Comité syndical
2020
- 30012020 – Débat d’Orientation Budgétaire
- 21022020 – Affectation des résultats 2019
- 21022020 – Budget primitif 2020
- 17122020 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
Autres documents
