Documents à télécharger


Projet du SCoT’Ouest arrêté :

Vous trouverez ci-après le projet d’arrêt du SCoT suite au Conseil Syndical du 13 septembre 2019.

Rapports écrits

  1. Le rapport de présentation

2. Le PADD

3. Le DOO

Plans DOO

Bande Littorale

Haut Pays

Moyen Pays

Agriculture Paysage TVB

Basse Vallée de la Siagne

Modalités Loi Littoral

 

Bilan de la concertation :

Ci-après le bilan de la concertation publique : Le bilan de la concertation publique

Délibérations :

Arrêtés :

Concertation :

Ci-après les comptes-rendus des trois réunions publiques :

Ci-après le bilan de la concertation publique : Le bilan de la concertation publique

Documents budgétaires :