Modifications du SCoT
Modification simplifiée N°3
Modification simplifiée n°2
- DOO
- DOO – A0 – Haut Pays
- Notice de présentation
- Arrêté Président
- Arrêté Préfecture
- Saisine et avis de la MRAE
- Avis Chambre d’Agriculture
- Avis Commune Callian
- Avis Grasse Environnement
- Avis PNR des Préalpes d’Azur
- Avis CACPL
- Avis CAPG
- Avis CD06
- Délibération de fixation de la modification simplifiée
- Évaluation environnementale des documents d’urbanisme – cas par cas
- Mise à disposition du public Registre siège du SCOT OUEST
- Délibération du Syndicat
Modification simplifiée n°1
- Notice de présentation
- Arrêté Président
- Avis Etat
- Saisine et avis de la MRAE
- Délibération de fixation de la modification simplifiée
- DOO
- DOO_A0 – Général
- DOO_A0 – Moyen Pays
- DOO_A0 – Bande littorale
- DOO_A0 – Haut Pays
- Article Nice Matin
Le SCoT approuvé
Vous trouverez ci-après les documents relatifs au SCoT approuvé (version approuvée du SCoTOuest qui sera exécutoire le 3 août 2021) :
Les actes administratifs du SCoT
- Délibération de prescription de l’élaboration du SCoTOuest
- Délibération de reprise d’élaboration du SCoT
- Délibération liée à la concertation – Bilan légalisé
- Délibération liée à la concertation légalisée
- Délibération d’approbation du SCoT
- Délibération d’arrêt du SCoT
Le PADD
Le DOO
Le rapport de présentation du SCoT’Ouest
- Diagnostic territorial
- Etat initial de l’Environnement
- Justification des choix
- Evaluation environnementale et RNT
Le bilan de la concertation publique
Délibérations :
2023
- 2023-01 – Fixation des modalités de la mise à disposition du public relatives à la modification simplifiée n°3 du SCoT’Ouest des Alpes-Maritimes
- 2023-02 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2023
- 2023-03 – Inventaire comptable – Sortie des biens de faible valeur
- 2023-04 – Approbation Compte gestion 2022
- 2023-05 – examen et vote Compte Adminsitratif 2022
- 2023-06 – Affectation résultats 2022
- 2023-07 – Vote Budget Primitif 2023
- Dossier OAU LE TIGNET
- Recueil des actes administratifs
- 2023-09 – Mise en place de la nomenclature M57 et adoption du RBF au 1er Janvier 2024
- 2023-10 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
2022
- 2022-01 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Ouest des Alpes-Maritimes (SCoT’Ouest 066)
- 2022-02 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022
- 2022-03 – Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du BP 2022
- 2022-04 – Instauration du Télétravail
- 2022-05 – Activité à titre accessoire – Renouvellement poste de Chargée mission
- 2022-06 – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Lancement d’une procédure de marché public par le CDG 06
- 2022-07 – Débat sur la protection sociale complémentaire mise en oeuvre en faveur des agents du SCoT’Ouest des AM – Dispositions de l’Ordonnance N° 2021-175 du 17 Février 2021
- 2022-08 – Approbation du Compte de Gestion 2021
- 2022-09 – Examen et vote du Compte Administratif 2021
- 2022-10 – Affectation des résultats 2021
- 2022-11 – Vote du Budget Primitif 2022
- 2022-12 – Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
- 2022-13 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps complet
- 2022-14 – Fixation des modalités de la mise à disposition du public relatives à la modification simplifiée n°2 du SCoT’Ouest des Alpes-Maritimes
- 2022-15 – Mise à jour des taux des indemnités kilométriques à compter du 01/01/2022
- 2022-16 – Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois
- 2022-17 – Approbation de la modification simplifiée n°2 du SCoT’Ouest des AM
- 2022-18 – Adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail ainsi que l’offre complémentaire en santé et sécurité au travail proposée par le CDG06
- 2022-19 – Modification du Règlement Intérieur du Comité syndical du SCoT’Ouest des AM
- 2022-20 – Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du BP 2023
- 2022-21 – Emplois en activité à titre accessoire
2021
- 11032021 – Débat d’Orientation Budgétaire
- 02042021 – Approbation du compte de gestion 2020
- 02042021 – Examen et vote du compte administratif 2020
- 02042021 – Affectation des résultats 2020
- 02042021 – Vote du Budget primitif 2021
- 20052021 – Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale
2020
- 30012020 – Avenant marché CITADIA
- 18092020 – Election du Président
- 18092020 – Composition de la Commission d’Appel d’Offres
- 18092020 – Désignation d’un représentant CLE/SAGE
- 18092020 – Détermination du nombre de Vice-Présidents
- 18092020 – Election des Vice-Présidents
- 18092020 – Désignation de représentants au SICTIAM
- 18092020 – Désignation de 2 élus référents à la Fédération Nationale des SCoT
- 18092020 – Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Président
- 18092020 – Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau
- 17122020 – Adoption règlement extérieur du Syndicat Mixte du SCoT de l’Ouest des Alpes-Maritimes
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation Les Mujouls
- 17122020 – Composition du Bureau du Syndicat
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation de Collongues
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation de Gars
- 17122020 – Demande d’ouvertures à l’urbanisation d’Amirat
- 17122020 – SICTIAM – Rapport annuel 2019
- 17122020 – Tableau des effectifs – Activités à titre accessoire
Avant 2020
- 24112008 – Prescription de l’élaboration du SCoT’Ouest
- 06072016 – Election du Président
- 06072016 – Détermination du nombre de postes de VP
- 06072016 – Détermination de la composition du Bureau du Syndicat
- 06072016 – Approbation de la charte SCoT
- 06072016 – Délégations au Président
- 06072016 – Délégations au BS
- 06072016 – Election membres CAO
- 14102016 – Reprise élaboration SCoT
- 14102016 – Installation de la Commission BVS
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 1
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 2
- 11102018 – Débat sur les orientations du PADD – Annexe 3
- 13092019 – Arrêt du projet de SCoT’Ouest
- 13092019 – Bilan de la concertation
Arrêtés :
- 03062008 – Arrêté de création du SM SCoT’Ouest
- 26102009 – Arrêté de modification statutaires SMSCoT’Ouest
- 12062012 – Arrêté d’abrogation du périmètre de SCot Grasse-Cannes
- 26092014 – Arrêté modificatif des statuts du SMSCoT’Ouest
- 12032016 – Arrêté portant SDCI
Concertation :
Ci-après les comptes-rendus des trois réunions publiques :
- 4 décembre 2017 : Diagnostic
- 13 novembre 2018 : PADD
- 3 septembre 2019 : DOO
Ci-après le bilan de la concertation publique : Le bilan de la concertation publique
Documents budgétaires :
2023
2022
2020
- Budget principal 2020 – Pages signatures légalisées
- 21022020 – Budget primitif 2020
- 30012020 – Débat d’Orientation Budgétaire
- 17122020 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
2019
- Compte administratif 2019 –Délibération légalisée Compte administratif – Pages signatures légalisées
- Compte gestion définitif – Délibération légalisée Compte gestion 2019
- Délibération légalisée Affectations des résultats
- Délibération légalisée Budget primitif
- 21022020 – Affectation des résultats 2019
Procès verbaux
- 2023 – Procès verbal du Comité syndical du 07-09-2023
- 2023 – Procès verbal du Comité syndical du 23-03-2023
- 2023 – Procès verbal du Comité syndical du 23-02_2023
- 2022 – Procès verbal du Comité syndical du 17-03-2022
- 2022 – Procès verbal du Comité syndical du 17-06-2022
- 2022 – Procès verbal du Comité syndical du 27-01-2022
- 2022 – Procès verbal du Comité syndical du 27-10-2022
Autres documents
