Modifications du SCoT
Modification simplifiée n°2
Approuvée le 27 octobre 2022
- Arrêté de prescription du Président
- Délibération fixant les modalités de la mise à disposition du public
- Saisine et Avis MRAe
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Notice de présentation
- Rapport écrit du DOO
- Cartographie du DOO relative au Haut-Pays
- Délibération d’approbation
Modification simplifiée n°1
Approuvée le 27 janvier 2022
- Arrêté de prescription du Président
- Délibération fixant les modalités de la mise à disposition du public
- Saisine et Avis MRAe
- Avis des Personnes Publiques Associées
- Notice de présentation
- Rapport écrit du DOO
- Délibération d’approbation
Le SCoT approuvé
Vous trouverez ci-après les documents relatifs au SCoT dans sa version initiale, approuvée le 20 mai 2021 et exécutoire depuis le 4 août 2021.
Les actes administratifs
- Délibération de prescription de l’élaboration du SCoT
- Délibération de reprise de l’élaboration du SCoT
- Délibération tirant le bilan de la concertation publique
- Bilan de la concertation publique
- Délibération portant arrêt du projet de SCoT
- Délibération d’approbation
Le rapport de présentation
- Le diagnostic territorial
- L’état initial de l’environnement
- La justification des choix
- L’évaluation environnementale, le Résumé non technique et la Réponse à la MRAe
Le PADD
Le Document d’Orientations et d’Objectifs
- Le rapport écrit
- [Carte] Les Orientations Générales relatives à la Bande Littorale
- [Carte] Les Orientations Générales relatives au Moyen-Pays
- [Carte] Les Orientations Générales relatives au Haut-Pays
- [Carte] Les modalités d’application de la Loi Littoral
- [Carte] Les modalités d’application de la Loi Montagne
- [Carte] Les Orientations relatives à l’Agriculture de la Bande Littorale
- [Carte] Les Orientations relatives à l’Agriculture du Moyen-Pays
- [Carte] Les Orientations relatives à l’Agriculture du Haut-Pays
- [Carte] Les Orientations relatives au Paysage de la Bande Littorale
- [Carte] Les Orientations relatives au Paysage du Moyen-Pays
- [Carte] Les Orientations relatives au Paysage du Haut-Pays
- [Carte] Les Orientations relatives à la Trame Verte et Bleue de la Bande Littorale
- [Carte] Les Orientations relatives à la Trame Verte et Bleue du Moyen-Pays
- [Carte] Les Orientations relatives à la Trame Verte et Bleue du Haut-Pays
- [Carte] Les Orientations Spécifiques à la Basse Vallée de la Siagne
